Michel Foubert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Foubert (Michel)
membre du bureau de l'agglomération de la région de Compiègne, président délégué de la commission « grandes infrastructures, enseignement supérieur, haute technologie, emploi et formation » (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Foubert (Michel, Jacques, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
Groupe:
Groupe 2
JORFTEXT000000413727(source JORF)
admission
27 Juillet 200227/07/2002
De: Foubert (Michel, Constant, Bernard)
directeur de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Foubert (Michel, Julien)
sergent, transmissions. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000768890(source JORF)
décoration
21 Décembre 200021/12/2000
De: Foubert (Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000371715(source JORF)
promotion
18 Août 199518/08/1995
De: Foubert (Michel)
à compter du 10 mars 1995
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000189000(source JORF)
promotion
18 Août 199518/08/1995
De: Foubert (Michel, Constant)
ingénieur dans un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
31 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Foubert (Michel, André)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Foubert (Michel)
au 5e échelon avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois 21 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000158667(source JORF)
promotion
03 Février 199003/02/1990
De: Foubert (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 1990 portant promotion (Caisse des dépôts et consignations)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL
D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE
Année 1989
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000158667(source JORF)
inscription
03 Février 199003/02/1990